Mentions légales — ATELIA Automotive

Édition de la plateforme

ATELIA Automotive est une plateforme éditée à titre personnel et non professionnel.
Elle ne constitue actuellement ni une société, ni une entreprise individuelle, ni un garage professionnel, ni un commerce.

L'éditeur fait usage de la faculté prévue à l'article 1-1 II de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, qui permet à un éditeur non professionnel de préserver son anonymat public.
Les informations permettant son identification doivent être communiquées à l'hébergeur conformément aux dispositions applicables.

Nature de la plateforme

ATELIA Automotive est actuellement une plateforme privée en phase de pré‑ouverture.
Elle est utilisée dans un cadre personnel et non professionnel afin de faciliter l'organisation et le suivi d'interventions mécaniques.
La fonctionnalité de pré-inscription actuellement proposée permet aux personnes autorisées de demander à être informées de l'ouverture d'ATELIA Automotive.

Contact

Pour toute question relative à la plateforme ou à vos données, vous pouvez écrire à contact@atelia-automotive.fr.

Cette même adresse est celle à utiliser pour exercer vos droits sur vos données personnelles, décrits dans la politique de confidentialité.

Hébergement

Vercel a été retenu comme hébergeur de production d'ATELIA Automotive.

Le déploiement en production chez cet hébergeur n'a cependant pas encore été effectué.
Les informations légales exactes requises seront vérifiées auprès des sources officielles et complétées ici au moment du déploiement.

Propriété intellectuelle

Le nom « ATELIA Automotive », son identité visuelle et les contenus de cette plateforme appartiennent à leur éditeur, sauf mention contraire.
Toute reproduction non autorisée est interdite.

Cela couvre notamment le logo, les textes et les visuels affichés sur cette plateforme, qu'ils soient reproduits en totalité ou en partie.

Responsabilité

Cette plateforme est actuellement en développement et en phase de pré‑ouverture.
Son contenu peut évoluer sans préavis.
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir l'absence d'erreur ou d'interruption de service.

Aucune disponibilité continue n'est garantie pendant cette phase de pré‑ouverture, notamment lors d'évolutions techniques de la plateforme.

Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées via cette plateforme est décrit dans la politique de confidentialité.
Elle précise notamment quelles informations sont collectées, dans quel but, pendant combien de temps, et comment exercer vos droits.